Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d'Aubusson
/
Aubusson Art Tissé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aubusson Art Tissé
Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local

Numéro de dépôt :
3657764
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
Aubusson Art Tissé de Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d\'Aubusson

Présentation de la marque Aubusson Art Tissé

Déposée le 11 juin 2009 par Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d'Aubusson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aubusson Art Tissé »

Le déposant est Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local domicilié(e) 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte de la Tapisserie d'Aubusson domicilié(e) 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aubusson Art Tissé est expirée depuis le 11 juin 2019.

Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d'Aubusson a également déposé les autres marques suivantes : Académie de la Tapisserie d'Aubusson , Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART – , Cité de la Tapisserie d'Aubusson


Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la Tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local - 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France


Syndicat mixte de la Tapisserie d'Aubusson - 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Photographies ; matériel pour les artistes ; carton ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.